Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASTAFRUITS
Monsieur BOGAT Gilles

Numéro de dépôt :
1732485
Date de dépôt :
29/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/1998

Présentation de la marque MASTAFRUITS

Déposée le 29 avril 1988 par monsieur BOGAT Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MASTAFRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOGAT Gilles domicilié(e) 14 rue Dumas, 93800 EPINAY SUR SEINE - France.

La marque MASTAFRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASTAFRUITS est expirée depuis le 29 avril 1998.

BOGAT Gilles a également déposé les autres marques suivantes : AUXILIAIRE MICRO , STOPCOOKIES , Clicstore Network


Monsieur BOGAT Gilles - 14 rue Dumas, 93800 EPINAY SUR SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Fruits conservés, séchés et cuits;gelées, confiture;sauces (à l'exception des sauces à salade);conserves.préparations faites de céréales, pain, patisseries et confiserie, glaces comestibles;Produits agricoles, fruits frais; aliments pour les animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.